nouvelle épine dans le pied du gouvernement à l'Assemblée

PARIS (AFP) - Le projet de loi sur les droits d'auteur dont la discussion à l'Assemblée se déroule dans la confusion la plus totale après la réintroduction surprise de l'article légalisant le téléchargement, est devenu une nouvelle épine dans le pied du gouvernement après le CPE.

Le Premier ministre a refusé de lever l'urgence sur ce texte (une lecture par assemblée), alors que PS, PCF, Verts et UDF l'ont demandé solennellement et que le groupe UMP le conseillait discrètement.



"Villepin ne veut pas paraître céder à la jeunesse sur ce texte, sinon c'est la brèche ouverte pour le CPE", indiquait un député UMP sous couvert de l'anonymat.

Ce projet de loi, comme celui instaurant le Contrat première embauche, concerne au premier chef les jeunes dont la plupart téléchargent de la musique.



Objet d'un bras de fer entre l'industrie de la musique, des sociétés d'auteur et les internautes, ce texte est désormais devenu, comme le CPE, un enjeu politique brûlant entre la gauche et le gouvernement, à 14 mois de l'élection présidentielle.

"M. de Villepin a décidé de ne pas capituler, nous non plus", a averti Henri Emmanuelli (PS) dans l'hémicycle.

Précisant qu'il avait consulté le Premier ministre durant la pause déjeuner, le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres, s'est contenté de promettre que le gouvernement "ne passerait pas en force" et que les parlementaires "auraient tout le temps nécessaire" pour discuter.

Au risque de se voir reprocher de faire pression sur les sénateurs, il s'est engagé à ce qu'en cas d'écart important entre le texte du Sénat et de celui de l'Assemblée, la Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) ne soit pas convoquée avant une tentative de conciliation.

Après la énième volte-face du gouvernement sur ce projet, la confusion était totale jeudi dans l'hémicycle avec une gauche portant le fer sur les questions de procédure contre le gouvernement, une UDF furieuse de travailler dans cette pagaille et une UMP de plus en plus mal à l'aise.

Le numéro un du PS, François Hollande, est descendu dans l'arène réclamant, à défaut de retrait du texte, de supprimer l'urgence.

Le président de l'UDF, François Bayrou, a enchaîné en assurant que "ce débat était celui de nos libertés".

M. Donnedieu de Vabres avait suspendu avant Noël l'examen du texte après l'adoption contre son avis de deux amendements identiques UMP et PS légalisant le téléchargement sur internet à usage privé contre rémunération, ce qui ouvrait la voie à la licence globale.

A la reprise du débat en début de semaine, il avait provoqué la surprise en supprimant l'article 1 comportant ces amendements pour le remplacer par un article additionnel sans ces amendements. Mercredi soir, nouvelle volte-face, l'article 1 était réintroduit, le ministre ayant été averti d'un risque d'inconstitutionnalité.

Jeudi, chacun, gouvernement et groupe UMP, se rejetait la responsabilité de ce nouveau couac. Le groupe UMP soulignait s'être prononcé, dès le 1er mars, pour une reprise normale des débats aboutissant au rejet en séance de l'article 1.

Finalement, en début de soirée, l'article 1 a été rejeté en l'absence des députés PS, PCF, Verts et UDF qui avaient quitté l'hémicycle en signe de protestation. Ce vote de la majorité UMP enterre la licence globale.

Dans la foulée, l'Assemblée a adopté l'article additionnel du gouvernement.

Les députés de gauche et l'UDF ont quitté l'hémicycle en criant "mascarade", "vous déshonorez l'Assemblée", "c'est scandaleux".

vive la france !!!!!

ça m'a l'air d'étre un beau bordel ce truc là ...

franchement à chaque fois que j'vois des images de l'assemblée nationale ou qu'j'en lis j'ai l'impression d'être au cirque
j'comprendrais bien qu'à l'étranger y rigolent doucement

ben moa ca m'fait pas rigoler !!!!

Mamzelle Bulle a écrit:ça m'a l'air d'étre un beau bordel ce truc là ...

y savent plus comment s'en dépètrer de ce truc...entre la pression du lobby industrie du disque et 9 million d'internautes ( futurs électeurs ) moi je dis

Finalement, en début de soirée, l'article 1 a été rejeté en l'absence des députés PS, PCF, Verts et UDF qui avaient quitté l'hémicycle en signe de protestation. Ce vote de la majorité UMP enterre la licence globale.

Dans la foulée, l'Assemblée a adopté l'article additionnel du gouvernement.

Les députés de gauche et l'UDF ont quitté l'hémicycle en criant "mascarade", "vous déshonorez l'Assemblée", "c'est scandaleux".

Ils en on rien à foutre du déshonneur à l'UMP ... la seule chose qui était importante pour eux c'était que tous les autres se barrent et qu'ils puissent voter pépères entre eux ... ... hasard ?

grognonjc a écrit:Finalement, en début de soirée, l'article 1 a été rejeté en l'absence des députés PS, PCF, Verts et UDF qui avaient quitté l'hémicycle en signe de protestation. Ce vote de la majorité UMP enterre la licence globale.

Dans la foulée, l'Assemblée a adopté l'article additionnel du gouvernement.

Les députés de gauche et l'UDF ont quitté l'hémicycle en criant "mascarade", "vous déshonorez l'Assemblée", "c'est scandaleux".

Ils en on rien à foutre du déshonneur à l'UMP ... la seule chose qui était importante pour eux c'était que tous les autres se barrent et qu'ils puissent voter pépères entre eux ... ... hasard ?

députés PS, PCF, Verts


poltrons

Rien de neuf quoi

Moi je voudrais un smiley qui fait pffffffffffff

ça pourrait faire l'affaire?

c'lui là j'trouve qu'il fait un peu pffffff

celui là il fait "ouais ouais ouais"

Mamzelle Bulle a écrit:ça pourrait faire l'affaire?

Vi pas mal du tout ayé l'esi enregistré

Mamzelle Bulle a écrit:ça pourrait faire l'affaire?

C'est le tit gus en d'ssous qui va pas, je trouve !

Mamzelle Bulle a écrit:celui là il fait "ouais ouais ouais"

ah vi ? moi j'le vois genre comme quelqu'un qui dirait "pauv' gars" au sens mépris un peu

Il dit peut-être : ouais ouais ouais ... pauv' gars ... pfffff

ouais c'est vrai ça, finalement ça s'rait un bon enchainement

moi je dirais faux

grognonjc a écrit:Il dit peut-être : ouais ouais ouais ... pauv' gars ... pfffff

ou "c'est pas ecrit la poste !!!"