une claque à la SPPF en guise de coup de main

Par Marc Rees PCINpact

Radio.blog s’est fendu la semaine dernière d’un communiqué en réponse aux derniers coups de griffes de la SPPF, organisation professionnelle qui représente une partie des producteurs français indépendants.


Celle-ci indiquait avoir porté plainte contre la solution en ligne et promettait même une attitude très ferme « à l’égard des sites ou des opérateurs utilisant des phonogrammes ou des vidéomusiques en infraction avec les droits de producteurs de musique ».

Mubility S.A.R.L., exploitante en France du logiciel Radio.blog et du site Radio.blog.club, a décidé de jouer la piqûre de rappel face à ces velléités judiciaires : elle souligne une nouvelle fois qu’il ne s’agit là que d’outils conçus pour les artistes et les producteurs pour mettre en ligne leurs œuvres – audio ou vidéo – diffusées soit via un player à placer sur son blog, son site, ou depuis le site Radio.blog.club. Ni plus ni moins.

Face aux utilisateurs peu scrupuleux, Mubility souligne encore que d’une part des mises en garde de principe sont exposées sur le site Radio.blog.club, et d’autre part qu’elle a « toujours proposé aux ayants droit qui s’estiment « lésés », soit de désindexer ces œuvres « illégales », soit de les dédommager par un partage des recettes publicitaires générées par le site Radio.blog.club. » A eux d’en profiter.

Dans tous les cas, tremper Radio.blog.club dans le bouillon des pirates du web fait trop rapidement table rase de ces points importants, sans même évoquer le discrédit jeté sur cette initiative.

Formalisme outrancier

Mais alors que la solution en ligne aurait pu en rester là, elle se propose de donner un coup de main, voire une claque, au formalisme tatillon de la campagne de la SPPF: puisque Radio.blog.club est incapable de déterminer le responsable de l’action de « mise à la disposition » au public, ou même si une œuvre est mise en ligne sans droit, Mubility va adresser à la SPPF une demande d’autorisation œuvre par œuvre pour tout le catalogue déjà accessible sur le site Radio.blog.club (des centaines de milliers de titres), puis au fur et à mesure et automatiquement, pour chaque œuvre mise en ligne sur leur serveur par les internautes.

Pour chaque demande, la SPPF est invitée à confirmer ou infirmer par retour de courrier si l’œuvre est autorisée ou non. Attention, un simple oui ou non ne sera pas suffisant car la SPPF devra encore :

- Confirmer qu’elle est titulaire, au titre de ladite œuvre, du mandat d'exercice du droit d'autorisation que…

- l’œuvre n'a jamais été communiquée au public par l’intermédiaire d’Internet (sites web, mails,...) à titre gracieux par l'adhérent-producteur qui en est propriétaire

- cet adhérent n’a pas par ailleurs transféré ce droit à une autre société phonographique, membre de la SCPP

- cet adhérent a bien reçu de l'artiste interprète le droit d'exploiter l'enregistrement concerné sur les réseaux numériques

- dans le cas d’œuvres d'origine étrangère, l'adhérent a bien reçu du producteur original, un mandat de gestion express des droits voisins pour la France.

Première liste de 218 artistes

Autant le dire, un dédale administratif kafkaïen. D’ailleurs, une première liste de 218 artistes a déjà été transmise, avec des noms qui semblent lui être rattachés par un moyen ou un autre (Amon Duul, Amon Tobin, Barbara, Bauhaus, Les Berurier Noir, Emily Loiseau, La Tordue, Sanseverino, Vinicius de Moraes, etc.). Pour chaque cas, la SPPF est invitée en outre à préciser les conditions commerciales de l’autorisation, « conditions que la société Mubility se réservera d’accepter ou de refuser ».

Si la communication au public n’a pas été autorisée, ou si les conditions commerciales ne sont pas acceptées par Mubility, Radio.blog.club fera figurer au côté de cette œuvre musicale quand elle apparaîtra dans les résultats d'une recherche "L'écoute de cette œuvre n'est pas autorisée par la SPPF". Si l’utilisateur ignore ces recommandations et place sur son serveur l’œuvre musicale en question, l’accès en sera interdit via radio.blog.club, « à la condition express que l'utilisateur utilise les orthographes exactes du titre de l'oeuvre et du nom de l'artiste ». Piètre solution en attendant un système de fingerprinting qui devrait être proposé dans les semaines à venir.

Avertir l'artiste interprète de cette chance perdue

Dans tous les cas, le site avertira l’artiste interprète qu’il a été banni à la demande de la SPPF. Une manière de leur signifier qu’ils ont perdu un beau tremplin médiatique, source de revenus, puisque tous n’ont pas les mêmes chances qu’un Johnny ou qu’une Céline Dion…. Jean Louis Tersiguel, conseil de Radio.blog.club, préfère ainsi présenter la solution comme un excellent rempart au téléchargement illicite, mieux : « un formidable outil promotionnel incitant à l’achat. Mubility a enregistré la vente de 1.267 albums dans le seul mois de novembre à partir de son Radio.blog.store ».